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Portrait(s) de la jeunesse en milieu associatif
Rédacteur Juris associations
15 septembre 2021

Portrait(s) de la jeunesse en milieu associatif

Vie associative | Bénévolat | Juris associations

L’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep) a publié une étude sur la participation associative des jeunes en France, qui synthétise les résultats de plusieurs analyses de données qualitatives et quantitatives récoltées auprès des personnes de moins de 30 ans. ...

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Dirigeants associatifs : qui a le pouvoir ?
Rédacteur Juris associations
30 juillet 2021

Dirigeants associatifs : qui a le pouvoir ?

Vie associative | Gestion | Juris associations

Les décisions de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) concernant les associations sont peu nombreuses. C'est probablement ce qui explique que les dirigeants d’association aient peu conscience des risques qu'ils encourent devant cette juridiction. Ces risques sont toutefois...

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Vie associative : deux lois, sinon rien !
Rédacteur Juris associations
15 juillet 2021

Vie associative : deux lois, sinon rien !

Vie associative | Bénévolat | Financement | Subventions | Comptabilité | Gestion | Juris associations

Au terme d’un véritable périple législatif, deux propositions de loi déposées en 2018 ont définitivement été adoptées et récemment publiées au Journal officiel. Elles reprennent certaines préconisations du rapport du Haut-Conseil à la vie associative de 2014 relatif au financement privé du...

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Handicap : rejet de la qualité à agir d'associations
Rédacteur Juris associations
1 juillet 2021

Handicap : rejet de la qualité à agir d'associations

Vie associative | Juris associations

Bien qu’elle ait été rendue à propos de la Bulgarie, cette ordonnance de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a une portée beaucoup plus vaste et devrait intéresser l’ensemble des associations se prévalant d’un manquement d’un État ou d’une institution européenne au droit de...

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Vie associative : politique publique, le pilote est dans l'avion !
Rédacteur Juris associations
15 juin 2021

Vie associative : politique publique, le pilote est dans l'avion !

Vie associative | Juris associations

Alors que le Sénat a récemment adopté en deuxième lecture deux propositions de loi soutenant la trésorerie des associations et l’engagement bénévole, la Cour des comptes a analysé la politique d’accompagnement de la vie associative par l’État et formule cinq recommandations au ministre de...

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Le premier jour pour un bénévole, c'est si important !
Isabelle PERSOZ
3 juin 2021

Le premier jour pour un bénévole, c'est si important !

Tous Bénévoles | Vie associative | Bénévolat

L'accueil d'un nouveau bénévole est primordial. Voici quelques conseils pour qu'il passe une belle première journée et lui donner envie de vous rejoindre !

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Enquête et statistiques : état des lieux des associations en France
Rédacteur Juris associations
1 juin 2021

Enquête et statistiques : état des lieux des associations en France

Vie associative | Etudes | Bénévolat | Emploi | Juris associations

L’Insee a publié les résultats de sa seconde grande enquête sur la situation des associations en France (pour la précédente, v. L. Reynaert, A. D'Isanto, « Neuf associations sur dix fonctionnent sans salarié », Insee première n° 1587, mars 2016). Basée sur des données récoltées en 2019 et axée...

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Economie et emploi : 40 milliards d'euros attendus de Bruxelles
Rédacteur Juris associations
17 mai 2021

Economie et emploi : 40 milliards d'euros attendus de Bruxelles

Emploi | Financement | Juris associations

La mise en œuvre du plan « France Relance », qui vise à répondre à la crise sanitaire actuelle et à ses conséquences sur l’économie et l’emploi, nécessite une enveloppe globale de 100 milliards d’euros sur deux ans, dont un tiers a déjà été débloqué par l’État. Pour financer une partie du plan,...

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Télétravail et titres-restaurant, la nouvelle saga !
Rédacteur Juris associations
3 mai 2021

Télétravail et titres-restaurant, la nouvelle saga !

Emploi | Ressources humaines | Juris associations

Le bénéfice des titres-restaurant aux télétravailleurs semblait être une question tranchée depuis le premier déconfinement, le ministère du Travail leur accordant ce bénéfice dans un questions-réponses. Or, deux jugements contradictoires ont été rendus à ce sujet en mars 2021.Que disent les...

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Aides à domicile : censure de l'interdiction de recevoir des libéralités
Rédacteur Juris associations
15 avril 2021

Aides à domicile : censure de l'interdiction de recevoir des libéralités

Vie associative | Financement | Dons | Juris associations

Voilà une décision du Conseil constitutionnel qui intéressera au plus haut point, compte tenu de ses potentiels effets collatéraux, les associations d’utilité publique – et, désormais, les associations d’intérêt général simplement déclarées d’au moins trois ans d’existence – dont les ressources...

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Emploi et insertion : une relance inclusive ou rien !
Rédacteur Juris associations
1 avril 2021

Emploi et insertion : une relance inclusive ou rien !

Emploi | Juris associations

L’année 2021 marque un effort inédit de l’État en faveur de l’inclusion dans l’emploi dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19 et de détérioration de la situation économique qui frappe durement les publics les plus éloignés du marché du travail. Bien avant la crise, la notion...

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Legs à une association incorrectement désignée
Rédacteur Juris associations
12 mars 2021

Legs à une association incorrectement désignée

Financement | Dons | Juris associations

Les ressources de nombreuses associations d’utilité publique – et, depuis la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014, les associations d’intérêt général simplement déclarées d’au moins trois ans d’existence – proviennent pour partie de legs. Une incertitude – parfois source de contentieux – réside...

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Les fédérations sportives, bientôt pouvoirs adjudicateurs ?
Rédacteur Juris associations
1 mars 2021

Les fédérations sportives, bientôt pouvoirs adjudicateurs ?

Gestion | Juris associations

Une fédération sportive italienne attribue un chantier par procédure négociée à une entreprise. Un concurrent évincé en obtient l’annulation par le tribunal administratif local, au motif que ladite fédération n’a pas respecté les règles de passation des marchés publics. Le Conseil d’État italien...

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Relations de travail : faux départ pour l'action de groupe "discrimination"
Rédacteur Juris associations
15 février 2021

Relations de travail : faux départ pour l'action de groupe "discrimination"

Emploi | Ressources humaines | Juris associations

Ce jugement était très attendu car il est le tout premier à mettre en œuvre l’action de groupe instituée par la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, dite « J21 », en matière de discrimination, et plus particulièrement de discrimination dans les relations...

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Accueil d'un nouveau bénévole...en amont, préparer son arrivée!
Isabelle PERSOZ
5 février 2021

Accueil d'un nouveau bénévole...en amont, préparer son arrivée!

Tous Bénévoles | Vie associative | Bénévolat

L’accueil est une valeur fondamentale pour dynamiser et pérenniser son équipe. Voici la 1ère étape: préparer l’arrivée du bénévole pour qu’il se sente attendu.

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Insuffisance d'actif : responsabilité d'un dirigeant bénévole
Rédacteur Juris associations
1 février 2021

Insuffisance d'actif : responsabilité d'un dirigeant bénévole

Vie associative | Bénévolat | Gestion | Juris associations

Cet arrêt a beau avoir été rendu à propos d’une société commerciale, il devrait intéresser de près les associations et tout particulièrement leurs dirigeants lorsque, hypothèse la plus fréquente, ils sont bénévoles.ContexteIl est question d’une société par actions simplifiée (SAS) dont le...

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La vie associative en 2020 : les chiffres clés de votre département
Cécile BAZIN
17 janvier 2021

La vie associative en 2020 : les chiffres clés de votre département

Recherches et Solidarités | Vie associative | Etudes

Combien d'associations et de bénévoles dans le département ? Combien de créations ? Comment évolue l'emploi associatif ?

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La générosité des Français
Cécile BAZIN
17 janvier 2021

La générosité des Français

Recherches et Solidarités | Etudes | Dons

Générosité des Français : Qui donne le plus ? Quel est le don moyen ? Quelles sont les associations qui reçoivent le plus ? Quelles sont les différences selon l

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Culture et sport : l'entracte se prolonge !
Rédacteur Juris associations
15 janvier 2021

Culture et sport : l'entracte se prolonge !

Vie associative | Financement | Juris associations

Une ordonnance relative aux aides exceptionnelles à destination des auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du virus Covid-19 et aux conditions financières de résolution de certains contrats dans les secteurs de...

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Crise sanitaire : assemblées générales, prescriptions immédiates !
Eve BENAZETH
15 décembre 2020

Crise sanitaire : assemblées générales, prescriptions immédiates !

Gestion | Juris associations

Une nouvelle ordonnance proroge et modifie l’ordonnance du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de Covid-19 (ord. n°...

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Et si on parlait du télébénévolat ?
Cécile BAZIN
4 décembre 2020

Et si on parlait du télébénévolat ?

Recherches et Solidarités | Vie associative | Bénévolat | Numérique

Percée du télébénévolat avec la crise : les enseignements à tirer des nouvelles pratiques pour répondre aux besoins croissants des associations.

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Générosité : la confiance dans tous ses états !
Eve BENAZETH
1 décembre 2020

Générosité : la confiance dans tous ses états !

Etudes | Communication | Dons | Juris associations

L’Observatoire du Don en confiance livre son rapport d’analyse sur la confiance, qui apparaît « en berne malgré la forte mobilisation du secteur associatif ». Fruit d’une étude réalisée du 14 au 20 septembre 2020 auprès d’un échantillon de 2 002 personnes représentatives de la population...

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La protection du secret des affaires combattue par des associations
Rédacteur Juris associations
16 novembre 2020

La protection du secret des affaires combattue par des associations

Vie associative | Juris associations

Ce jugement du tribunal administratif de Paris est important. Il tente de concilier deux principes aussi contradictoires que légitimes : la liberté d’expression des journalistes et la protection du secret des affaires tel que consacré par la loi n° 2018-670 du 30 juillet 2018. Les faits sont les...

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Libertés démocratiques associatives : stop aux restrictions !
Eve BENAZETH
2 novembre 2020

Libertés démocratiques associatives : stop aux restrictions !

Vie associative | Financement | Subventions | Juris associations

L’Observatoire des libertés associatives publie son premier rapport au nom évocateur : « Une citoyenneté réprimée ».Contexte et enjeuxPartant du constat que la restriction des libertés associatives par les autorités publiques locales et nationales est un problème peu reconnu, plusieurs...

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