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Article(s) récent(s) sur "Vie associative"

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Aucun article pour le tag "Vie associative"

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Le Mouvement associatif s'exprime sur les travaux législatifs en cours

Les associations sont concernées par plusieurs travaux législatifs en cours, dont les contours peuvent avoir une incidence majeure en termes de fonctionnement et de financement. Dans ce contexte,...

Rédacteur Juris associations
1 décembre 2022
Vie associative Emploi Financement Dons Juris associations

Le gouvernement défend le bilan de la loi Séparatisme

Un an après sa promulgation, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, aussi appelée « loi Séparatisme », continue de faire parler d’elle. Les...

Rédacteur Juris associations
2 novembre 2022
Vie associative Financement Partenariats Subventions Juris associations

Association partie civile : attention au maintien de l'agrément

Pour les associations, l’agrément est un précieux sésame. Il leur donne droit à de nombreux avantages, par exemple la possibilité de demander des subventions publiques (v. par ex. L. n° 2001-624...

Rédacteur Juris associations
17 octobre 2022
Vie associative Juris associations

Fonds de dotation : quels motifs pour une déclaration de non-conformité ?

La Cour des comptes a rendu public le rapport émis à l’encontre du fonds de dotation Lucie Care concernant les exercices 2017 à 2019, dont la lecture permet de préciser son interprétation du...

Rédacteur Juris associations
13 juillet 2022
Vie associative Dons Comptabilité Gestion Juris associations

Sport : agrément, le contrat d'engagement républicain entre en jeu

En application de l’article 63 de la loi confortant le respect des principes de la République (L. n° 2021-1109 du 24 août 2021, JO du 25), un décret précise les conditions d’attribution et de...

Eve BENAZETH
1 juillet 2022
Vie associative Administratif Juris associations

Fonds de dotation : renforcement du contrôle public

La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (L. n° 2021-1109, JO du 25) n’entend pas seulement renforcer le contrôle de l’État sur les associations. Ce sont tous...

Rédacteur Juris associations
15 juin 2022
Vie associative Financement Dons Gestion Juris associations

Comment évaluer l'action associative ?

Un nouveau rapport analyse les spécificités associatives et formule des pistes pour généraliser l’évaluation de l’action associative, notamment avec des éléments de mesure de l’impact social.Ce...

Rédacteur Juris associations
1 juin 2022
Vie associative Etudes Juris associations

Urbanisme : validation de la limitation du recours des associations

L’affaire est connue : une association a saisi le Conseil d'État d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) (CE 31 janv. 2022, n° 455122) portant sur l'article L. 600-1-1 du code de...

Rédacteur Juris associations
16 mai 2022
Vie associative Juris associations

Crise sanitaire : deux aides "coûts fixes" pour les associations

Deux décrets publiés au Journal officiel du 5 avril 2022 décrivent les modalités de deux nouvelles aides destinées aux associations.Des aides exceptionnelles avaient été mises en place pour les...

Rédacteur Juris associations
29 avril 2022
Vie associative Financement Juris associations

Dommage environnemental à l'étranger : intérêt à agir des associations

Cet arrêt s’inscrit dans un contexte jurisprudentiel caractérisé par une large admission de l’intérêt à agir des associations visant à obtenir la réparation des dommages environnementaux. Le...

Rédacteur Juris associations
15 avril 2022
Vie associative Juris associations

Vie associative : il va y avoir du sport !

La loi visant à démocratiser le sport en France concerne logiquement les associations et fédérations sportives ainsi que d’autres associations de secteurs différents. Présentation – non exhaustive...

Eve BENAZETH
1 avril 2022
Vie associative Bénévolat Juris associations

Appréciation stricte de l'intérêt à agir des associations

Cet arrêt du Conseil d’État concerne l’épineuse question de l’appréciation de l’intérêt à agir d’une association au regard de son objet. Mais pour bien en comprendre la portée, le contexte qui a...

Rédacteur Juris associations
1 mars 2022
Vie associative Juris associations

Crise sanitaire : une gestion au fil de l'eau

Dans un contexte de forte reprise épidémique, une nouvelle loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique est entrée en vigueur le 24 janvier...

Rédacteur Juris associations
15 février 2022
Vie associative Emploi Financement Gestion Juris associations

Contrat d'engagement républicain : le HCVA serre (l'a)vis...

Le 3 décembre 2021, le Haut-Conseil à la vie associative (HCVA) a rendu un avis concernant le projet de décret pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et...

Eve BENAZETH
1 février 2022
Vie associative Financement Subventions Juris associations

La vie associative en 2021 : les chiffres clés de votre département

En quatre pages et pour chaque département : l’estimation du nombre d’associations et de bénévoles, les créations d'associations par objet, l'emploi associatif, les évolutions récentes et les...

Cécile BAZIN
14 décembre 2021
Recherches et Solidarités Vie associative Etudes Bénévolat

Les relations entre l’État et les associations de défense des consommateurs

Un récent rapport de la Cour des comptes traite du soutien apporté par l’État aux associations nationales agréées de défense des consommateurs dans l’objectif d’analyser si ces modalités de...

Rédacteur Juris associations
15 novembre 2021
Vie associative Juris associations

Vie associative - HCVA : une page se tourne...

Le Haut-Conseil à la vie associative (HCVA) a dressé le bilan de la période 2019-2020 de la vie associative. Centré sur la notion de confiance, le rapport s’articule en quatre chapitres. Les trois...

Rédacteur Juris associations
15 octobre 2021
Vie associative Juris associations

Le guide du dirigeant d'association

Comme chaque année nous vous laissons découvrir le guide du dirigeant d'association mis à jour dernièrement. Ce guide sous forme de fiches thématiques permettra aux dirigeants...

Jean-Thierry TAVERNIER
5 octobre 2021
Vie associative Comptabilité Gestion Administratif Fiscalité Orfis Baker Tilly

Falsification de procès-verbaux d'une association

Une association peut valablement être le théâtre de l’infraction de faux, comme l’atteste cet arrêt de rejet de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Constitue un faux « toute...

Rédacteur Juris associations
1 octobre 2021
Vie associative Juris associations

Portrait(s) de la jeunesse en milieu associatif

L’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep) a publié une étude sur la participation associative des jeunes en France, qui synthétise les résultats de plusieurs...

Rédacteur Juris associations
15 septembre 2021
Vie associative Bénévolat Juris associations

Dirigeants associatifs : qui a le pouvoir ?

Les décisions de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) concernant les associations sont peu nombreuses. C'est probablement ce qui explique que les dirigeants d’association...

Rédacteur Juris associations
30 juillet 2021
Vie associative Gestion Juris associations

Vie associative : deux lois, sinon rien !

Au terme d’un véritable périple législatif, deux propositions de loi déposées en 2018 ont définitivement été adoptées et récemment publiées au Journal officiel. Elles reprennent certaines...

Rédacteur Juris associations
15 juillet 2021
Vie associative Bénévolat Financement Subventions Comptabilité Gestion Juris associations

Handicap : rejet de la qualité à agir d'associations

Bien qu’elle ait été rendue à propos de la Bulgarie, cette ordonnance de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a une portée beaucoup plus vaste et devrait intéresser l’ensemble des...

Rédacteur Juris associations
1 juillet 2021
Vie associative Juris associations

Vie associative : politique publique, le pilote est dans l'avion !

Alors que le Sénat a récemment adopté en deuxième lecture deux propositions de loi soutenant la trésorerie des associations et l’engagement bénévole, la Cour des comptes a analysé la politique...

Rédacteur Juris associations
15 juin 2021
Vie associative Juris associations

Le premier jour pour un bénévole, c'est si important !

Ça y est, un nouveau bénévole veut rejoindre votre association, bravo !Afin de concrétiser le recrutement qui a eu lieu, accueillez et mettez en confiance le nouveau bénévole à son arrivée. Il...

Isabelle PERSOZ
3 juin 2021
Tous Bénévoles Vie associative Bénévolat

Enquête et statistiques : état des lieux des associations en France

L’Insee a publié les résultats de sa seconde grande enquête sur la situation des associations en France (pour la précédente, v. L. Reynaert, A. D'Isanto, « Neuf associations sur dix fonctionnent...

Rédacteur Juris associations
1 juin 2021
Vie associative Etudes Bénévolat Emploi Juris associations

Aides à domicile : censure de l'interdiction de recevoir des libéralités

Voilà une décision du Conseil constitutionnel qui intéressera au plus haut point, compte tenu de ses potentiels effets collatéraux, les associations d’utilité publique – et, désormais, les...

Rédacteur Juris associations
15 avril 2021
Vie associative Financement Dons Juris associations

Accueil d'un nouveau bénévole...en amont, préparer son arrivée!

Afin que l’accueil du nouveau bénévole se passe dans de bonnes conditions, qu’il se sente attendu et qu’il trouve plus rapidement sa place, l’association prépare son arrivée. Ces préparatifs...

Isabelle PERSOZ
5 février 2021
Tous Bénévoles Vie associative Bénévolat

Insuffisance d'actif : responsabilité d'un dirigeant bénévole

Cet arrêt a beau avoir été rendu à propos d’une société commerciale, il devrait intéresser de près les associations et tout particulièrement leurs dirigeants lorsque, hypothèse la plus fréquente,...

Rédacteur Juris associations
1 février 2021
Vie associative Bénévolat Gestion Juris associations

Culture et sport : l'entracte se prolonge !

Une ordonnance relative aux aides exceptionnelles à destination des auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du...

Rédacteur Juris associations
15 janvier 2021
Vie associative Financement Juris associations

Et si on parlait du télébénévolat ?

Les circonstances exceptionnelles liées à la crise sanitaire, ajoutées à la volonté et à l’imagination collectives, ont profondément changé la façon d’agir des bénévoles. Dès le premier...

Cécile BAZIN
4 décembre 2020
Recherches et Solidarités Vie associative Bénévolat Numérique

La protection du secret des affaires combattue par des associations

Ce jugement du tribunal administratif de Paris est important. Il tente de concilier deux principes aussi contradictoires que légitimes : la liberté d’expression des journalistes et la protection...

Rédacteur Juris associations
16 novembre 2020
Vie associative Juris associations

Libertés démocratiques associatives : stop aux restrictions !

L’Observatoire des libertés associatives publie son premier rapport au nom évocateur : « Une citoyenneté réprimée ».Contexte et enjeuxPartant du constat que la restriction des libertés...

Eve BENAZETH
2 novembre 2020
Vie associative Financement Subventions Juris associations

Crise sanitaire : nouvelles dispositions législatives

La loi du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire et la troisième loi de finances rectificative pour 2020 du 30 juillet 2020 contiennent plusieurs dispositions qui...

Rédacteur Juris associations
15 septembre 2020
Vie associative Financement Fiscalité Juris associations

Droit européen : la liberté d'association consacrée par la Cour de justice

Un récent arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) est d’importance en ce qu’il consacre pleinement la liberté d’association, non en tant que principe purement théorique, mais dans...

Rédacteur Juris associations
30 juillet 2020
Vie associative Juris associations

Crise sanitaire : une nouvelle vague... juridique !

Le Covid-19 n’en a pas fini de faire la une de l’actualité… et l’actualité juridique ne fait pas exception ! Nombre de textes intéressant les associations ont été publiés ces derniers jours. En...

Eve BENAZETH
20 juillet 2020
Vie associative Financement Juris associations

Convaincre mon CA d'investir dans la recherche de fonds ?

La collecte de dons (fundraising) et le développement de partenariats privés avec des fondations ou des entreprises sont déjà un art délicat ...Mais quant à convaincre sa structure porteuse de...

Pascal LOVICONI
26 mars 2020
Accointance Vie associative Communication Dons

9 actions solidaires pour votre asso en période de Covid

Les solidarités d'immeuble, de quartier, de commune sont très belles, utiles et touchantes !En complément, voici quelques outils ou démarches qui peuvent les compléter ou faciliter ...- Rejoindre...

Pascal DE COMPÉTENCE BÉNÉVOLAT
23 mars 2020
Vie associative Bénévolat Dons Numérique Compétence bénévolat

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : rien n'est perdu !

Fruit de longs et houleux débats, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a enfin été publiée. Parmi ses 130 articles, des avancées importantes intéressent par...

Eve BENAZETH
2 mars 2020
Vie associative Dons Fiscalité Juris associations

Élections municipales : la vie associative au cœur du scrutin

À l’occasion des prochaines élections municipales, Le Mouvement associatif sensibilise le grand public à l’importance de la vie associative dans les territoires.Une richesse locale…« La vie...

Eve BENAZETH
17 février 2020
Vie associative Etudes Subventions Juris associations

Faire connaître la
richesse du secteur associatif

Salariés, bénévoles et partenaires des associations savent bien à quel point elles sont utiles, indispensables parfois. Mais le grand public et malheureusement de trop nombreux décideurs...

Cécile BAZIN
16 janvier 2020
Recherches et Solidarités Vie associative Etudes Bénévolat Emploi Communication

Formation professionnelle : la VAE nouvelle est arrivée !

Le régime juridique de la validation des acquis de l’expérience (VAE) a été modifié par la loi Avenir professionnel du 5 septembre 2018 (JO du 6). En janvier dernier, l’administration avait...

Rédacteur Juris associations
2 décembre 2019
Vie associative Formation Juris associations

Bonnes pratiques : les 90 clés de l'amélioration continue !

L’Institut IDEAS publie une nouvelle édition, enrichie de 10 années d’expérience, de son guide de bonnes pratiques pour engager les organismes sans but lucratif auxquels il s’adresse –...

Eve BENAZETH
15 novembre 2019
Vie associative Gestion Juris associations

Le Guide du dirigeant d’association 2019

Nous sommes heureux de partager notre nouveau guide dédié aux dirigeants d'association.Ce guide qui se veut "pratico-pratique " présente de façon synthétique tous les thèmes importants que les...

Jean-Thierry TAVERNIER
25 octobre 2019
Vie associative Subventions Outils Comptabilité Gestion Administratif Fiscalité Orfis Baker Tilly

Projet de loi de finances : 2020 se profile à l'horizon...

La publication du traditionnel projet de loi de finances (PLF) comporte toujours son lot de mesures intéressant les associations… et l’édition 2020 ne fait pas exception.Sport, jeunesse et vie...

Eve BENAZETH
17 octobre 2019
Vie associative Juris associations

Rapports et études : pas de vacances pour la vie associative !

La vie associative n’est pas restée dans l’ombre durant la période estivale. Au contraire, deux rapports du Haut-Conseil à la vie associative (HCVA) et une étude statistique de l’Institut national...

Eve BENAZETH
18 septembre 2019
Vie associative Etudes Juris associations

Bénévolat : où en est-on ?

Le bénévolat est la première préoccupation des associations, au même titre que les financements. C’est l’objet de nombreuses discussions en interne pour savoir comment accueillir de nouveaux...

Cécile BAZIN
4 juin 2019
Recherches et Solidarités Vie associative Bénévolat

Gouvernance 1 : contrôler et équilibrer les pouvoirs

1ère dimension abordée de ce qui fait la gouvernance : le contrôle et l’équilibre des pouvoirs.Voici une série (certes non exhaustive) de bonnes questions à vous poser si vous souhaitez...

Pascal DE COMPÉTENCE BÉNÉVOLAT
25 novembre 2018
Vie associative Bénévolat Gestion Compétence bénévolat

Le guide du dirigeant d'association - édition 2018

Nous sommes heureux de partager avec vous, notre guide (édition 2018) dédié aux dirigeants d'association : de nombreuses fiches pratiques abordant la constitution, la gestion et les obligations...

Jean-Thierry TAVERNIER
26 septembre 2018
Vie associative Outils Comptabilité Gestion Administratif Fiscalité Orfis Baker Tilly

Les motivations des (candidats) bénévoles ?!

Pascal Loviconi de Compétence bénévolat vous partage son avis sur cette fameuse question :comment aborder la question de la motivation des candidats au bénévolat ??7 conseils ...--> le faire...

Pascal LOVICONI
15 juin 2018
Vie associative Bénévolat Ressources humaines

Comment organiser une Formation civique et citoyenne ?

Les formations civiques et citoyennes font partie intégrante de la mission d’une personne engagée en Service civique. Celles-ci sont obligatoires et permettent de rappeler aux volontaires la...

Charlène Quetron
12 juin 2018
Animafac Vie associative Service Civique Formation

Animer un tiers-lieu associatif

Qu’est-ce qu’un tiers-lieu ? Vaste question. Tantôt fablab, espace de co-working pour freelance ou télétravailleur.euse.s, proposant un café associatif, un lieu de débats, ou la distribution de...

Laura Micheneau
5 juin 2018
Animafac Vie associative Numérique

RGPD, découvrez comment être conforme avec le règlement !

Le nouveau règlement RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données » est entré en vigueur le 25 mai 2018. On vous en dit un peu plus pour tout comprendre sur ce changement et vous y...

Claire DE SOLIDATECH
1 juin 2018
Solidatech Vie associative Emailing Site internet Numérique

Comment créer et développer le réseau de votre association ?

Vous n'avez pas à créer le réseau de votre association puisqu'il existe déjà naturellement. Mais peut-être que vous n'en avez pas pris conscience ou que le terme réseau est connoté négativement...

Vincent David
30 mai 2018
Agence RUP Vie associative Communication Partenariats Réseaux Sociaux

Bénévolat : attention à la requalification en
contrat de travail

Le bénévolat se caractérise essentiellement par l’absence d’enrichissement du bénévole.Dès lors que le bénévole reçoit un avantage (en argent ou en nature) qui dépasse les frais qu’il a engagé...

Rémy Djebara
23 mai 2018
Vie associative Bénévolat Ressources humaines Fiscalité KPMG Avocats

Loomio, l'appli qui agit !

Assez des réunions qui s’éternisent ? Des difficultés à planifier un meeting avec tous les dirigeants de votre structure ? Vous voulez prendre des décisions concrètes rapidement ? Essayez Loomio,...

Lucie de Solidatech
15 mai 2018
Solidatech Vie associative

Tout savoir sur Google Ad Grants

Les 19 juin et 7 novembre 2017, Solidatech a eu l’occasion d’organiser des ateliers gratuits avec l’aide de plusieurs salariés de Google, pour aider une quarantaine d’associations inscrites à...

Agnès de Solidatech
15 mai 2018
Solidatech Vie associative

Élargissez votre portée sur le web avec la communauté officielle Google

La communauté des annonceurs Google est un espace d'échange en ligne permettant de parfaire vos connaissances sur les produits Google (AdWords, Analytics...). Plusieurs supports sont mis à votre...

Lucie de Solidatech
15 mai 2018
Solidatech Vie associative Communication

La nouvelle procédure de contrôle des reçus fiscaux

1. Le reçu fiscal : un indispensable pour la réduction d’impôtLes contribuables qui font des dons aux organismes sans but lucratif peuvent bénéficier de réductions d'impôt en matière d'impôt sur...

Rémy Djebara
15 mai 2018
Vie associative Bénévolat Fiscalité KPMG Avocats

Cumul du Service Civique et des prestations sociales

Peut-on cumuler les indemnités de Service Civique avec les prestations sociales ? Cet article vous donnera toutes les informations sur Pôle Emploi, l’APL, le RSA, la bourse, la garantie jeune...

Eleonore Tranchant
14 mai 2018
La Ligue de l'Enseignement Vie associative Service Civique

Les solutions alternatives à Facebook et Twitter

Découvrez Diaspora et Mastodon, deux solutions alternatives permettant d'entretenir une vie sociale sur internet tout en respectant vos données personnelles !Les réseaux sociaux : Quèsaco ?Les...

Agnès de Solidatech
14 mai 2018
Solidatech Vie associative Communication

Comment bien choisir un outil de sondage en ligne ?

Vous souhaitez sonder vos bénéficiaires pour mieux les connaître mais vous êtes perdus dans l’immensité des outils de sondage proposés sur le web ? Découvrez les 4 outils sélectionnés pour vous,...

Lucie de Solidatech
14 mai 2018
Solidatech Vie associative Communication

Libérez vos projets associatifs grâce aux logiciels libres

L'April en partenariat avec la Fondation Crédit Coopératif et la Macif a réalisé un guide répertoriant des méthodes et des outils de travail adaptés aux besoins des associations. Découvrez-le et...

Lucie de Solidatech
11 mai 2018
Solidatech Vie associative

Étude sur la place du numérique dans le projet associatif

En novembre 2016, notre programme Solidatech, en partenariat avec Recherches & Solidarités, a publié un baromètre inédit sur la place du numérique dans le projet associatif. Les résultats offrent...

Claire DE SOLIDATECH
11 mai 2018
Recherches et Solidarités Solidatech Vie associative Etudes Communication

Quel est le cadre légal d’une subvention ?

Composante essentielle du soutien à la vie associative dans les territoires, la subvention place les associations dans une dynamique partenariale et en fait des acteurs de la co-construction des...

Marie Lamy
4 mai 2018
La Ligue de l'Enseignement Vie associative

Comment créer et déclarer une association ?

La loi 1901 et son décret d’application précisent la procédure de création d’une association.1- Partir d’une idée, d’un projet collectifBien le cerner, le définir et prévoir le mode d’organisation...

Marie Lamy
4 mai 2018
La Ligue de l'Enseignement Vie associative Administratif

6 moyens de réaliser un audit de communication

Cruciale, cette phase d'audit des communications est souvent minorée. Elle est pourtant indispensable à la construction des fondations de votre communication dans toutes ses dimensions.Construire...

Jérémy Just
23 avril 2018
Agence RUP Vie associative Etudes Communication

Comment élaborer sa plateforme de marque associative ?

Les différents apports de la plateforme de marque en font un outil incontournable de vos stratégies de communication. Elle permet d'obtenir une expression percutante et une communication régie par...

Jérémy Just
23 avril 2018
Agence RUP Vie associative Communication

Réussir sa communication interne

En matière de travail collaboratif, il n’existe pas de meilleur terrain d’expérimentation que les associations. Pour autant, mettre en place une démarche contributive dans laquelle chacun.e trouve...

Julien d'Animafac
19 avril 2018
Animafac Vie associative Communication

10 conseils pour gérer efficacement la base de membres de votre asso

* * *Résumé : Découvrez 10 conseils pragmatiques pour gérer au mieux la base des membres de votre association (adhérents, donateurs, bénévoles, etc.). De la répartition des tâches à l'organisation...

Pierre Grateau
9 avril 2018
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