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Article(s) récent(s) sur "Juris associations"

Aucun article pour le tag "Juris associations"

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La philanthropie à la mode... de chez nous !

Dans le cadre de la mission parlementaire qui leur avait été confiée en juillet 2019, les députées Sarah El Haïry et Naïma Moutchou ont remis leur rapport inédit sur l’évolution du cadre de la...

Eve Benazeth
1 juillet 2020

L'ESS, un secteur où il fait (encore) bon travailler

La qualité de vie au travail (QVT) « désigne et regroupe sous un même intitulé les actions qui permettent de concilier amélioration des conditions de travail pour les salariés et performance...

Rédacteur Juris associations
15 juin 2020

Subventions publiques : des instructions reçues 5 sur 5 !

À l’heure où de nombreuses associations ont dû cesser temporairement leurs activités ou reporter des projets et actions, le Premier ministre lève les doutes sur le sort des associations...

Eve Benazeth
2 juin 2020

RSA, bénévolat... et volontariat ?

On se souvient de la saga judiciaire qui avait conduit le Conseil d’État à se prononcer sur la légalité de l’instauration par le conseil départemental du Haut-Rhin d’un dispositif de service...

Rédacteur Juris associations
15 mai 2020

Télétravail et Covid-19

Le télétravail désigne « toute forme d’organisation du temps de travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l’employeur est effectué par un salarié...

Rédacteur Juris associations
4 mai 2020

Crise sanitaire : déploiement d’un arsenal économique et social

La crise sanitaire que nous traversons est totalement inédite. Le 25 mars 2020, le Premier ministre Édouard Philippe déclarait à l’issue du conseil des ministres : « C’est l’urgence sanitaire qui...

Rédacteur Juris associations
16 avril 2020

Etat d'urgence sanitaire : les associations face à la crise

La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 touche de plein fouet la société française et le secteur associatif n’est pas épargné. Que cela soit du côté des têtes de réseau associatives ou du...

Eve Benazeth
3 avril 2020

Les associations confrontées au droit des pratiques restrictives

Le droit de la concurrence – et plus particulièrement le droit des pratiques restrictives de concurrence, destiné à « policer » les rapports contractuels d’affaires – s’invite de plus en plus dans...

Rédacteur Juris associations
16 mars 2020

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : rien n'est perdu !

Fruit de longs et houleux débats, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a enfin été publiée. Parmi ses 130 articles, des avancées importantes intéressent par...

Eve Benazeth
2 mars 2020

Élections municipales : la vie associative au cœur du scrutin

À l’occasion des prochaines élections municipales, Le Mouvement associatif sensibilise le grand public à l’importance de la vie associative dans les territoires.Une richesse locale…« La vie...

Eve Benazeth
17 février 2020

Formation des bénévoles – 2020 : demandez des subventions au FDVA !

Le traditionnel appel à projets relatif aux subventions attribuées au titre de la formation des bénévoles au moyen du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) national est lancé....

Eve Benazeth
3 février 2020

Social et médico-social : à nouvelle année, nouveau règlement comptable !

L’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté, le 8 novembre 2019, le règlement n° 2019-04 relatif aux activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but...

Rédacteur Juris associations
16 janvier 2020

Service civique : anciens volontaires, un regard neuf sur l’engagement !

Les premiers chiffres de l’enquête statistique inédite réalisée par l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep) et l’Agence du service civique (ASC) auprès d’anciens...

Eve Benazeth
17 décembre 2019

Formation professionnelle : la VAE nouvelle est arrivée !

Le régime juridique de la validation des acquis de l’expérience (VAE) a été modifié par la loi Avenir professionnel du 5 septembre 2018 (JO du 6). En janvier dernier, l’administration avait...

Rédacteur Juris associations
2 décembre 2019

Bonnes pratiques : les 90 clés de l'amélioration continue !

L’Institut IDEAS publie une nouvelle édition, enrichie de 10 années d’expérience, de son guide de bonnes pratiques pour engager les organismes sans but lucratif auxquels il s’adresse –...

Eve Benazeth
15 novembre 2019

L'association "parle banquier"

Publié en septembre dernier, le guide de France Active « Je parle “banquier” couramment » a vocation à aider les entrepreneurs à démarcher et structurer une relation durable avec leurs partenaires...

Rédacteur Juris associations
5 novembre 2019

Projet de loi de finances : 2020 se profile à l'horizon...

La publication du traditionnel projet de loi de finances (PLF) comporte toujours son lot de mesures intéressant les associations… et l’édition 2020 ne fait pas exception.Sport, jeunesse et vie...

Eve Benazeth
17 octobre 2019

Contrat de travail – Salariat et bénévolat : à la croisée des chemins

Le cumul et la distinction des statuts de bénévole et de salarié sont toujours d’actualité dans le secteur associatif et font l’objet d’une jurisprudence foisonnante. Explications.Depuis 2009 , la...

Rédacteur Juris associations
2 octobre 2019

Rapports et études : pas de vacances pour la vie associative !

La vie associative n’est pas restée dans l’ombre durant la période estivale. Au contraire, deux rapports du Haut-Conseil à la vie associative (HCVA) et une étude statistique de l’Institut national...

Eve Benazeth
18 septembre 2019
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